Termini e condizioni di vendita
# Conditions Générales de Vente (CGV)
## 1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes conclues entre DZ Store et toute personne effectuant un achat sur le site www.dzstore69.com.
En validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
## 2. Produits
Les produits proposés à la vente sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies, illustrations et couleurs sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
**En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de la commande**, DZ Store se réserve le droit de le remplacer par un produit équivalent (même catégorie, qualité comparable, prix identique ou inférieur), selon les modalités décrites à l'article 2 bis ci-dessous. Si aucun produit équivalent n'est disponible, le produit indisponible sera remboursé dans les meilleurs délais.
## 2 bis. Remplacement en cas de rupture de stock
Afin de limiter les délais d'expédition en cas de rupture de stock ponctuelle, DZ Store applique le mécanisme suivant :
- Si un produit commandé n'est plus disponible au moment de la préparation, DZ Store peut le remplacer par un produit équivalent (même catégorie, qualité comparable, prix identique ou inférieur au produit commandé).
- Le client en est informé par email à l'adresse renseignée lors de la commande, avant expédition, avec le détail du produit de remplacement proposé.
- **Le client dispose d'un délai de 24 heures à compter de l'envoi de cet email pour refuser ce remplacement**, en répondant directement à l'email reçu. En l'absence de réponse dans ce délai, le remplacement est considéré comme accepté et la commande est expédiée avec le produit équivalent.
- Si le client refuse le remplacement dans le délai imparti, DZ Store procède au remboursement intégral du produit concerné, ou reporte son envoi dans l'attente du retour en stock, au choix du client.
- Le prix du produit de remplacement n'est jamais supérieur à celui du produit initialement commandé.
- Ce mécanisme ne s'applique pas aux produits pour lesquels le client a explicitement exclu toute substitution lors de sa commande, lorsque cette option est proposée sur la fiche produit.
## 3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont calculés et affichés avant validation définitive de la commande.
DZ Store se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
## 4. Commande
Toute commande devient définitive après validation du paiement.
DZ Store se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler toute commande en cas de :
- suspicion de fraude ;
- utilisation abusive du site ;
- litige de paiement antérieur ;
- informations manifestement erronées ou incomplètes ;
- tout autre motif légitime.
## 5. Paiement
Le règlement est exigible immédiatement lors de la validation de la commande.
Les paiements sont effectués via les moyens de paiement sécurisés proposés par la boutique (carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen indiqué).
DZ Store n'a jamais accès aux coordonnées bancaires de ses clients.
## 6. Livraison
Les commandes sont généralement expédiées sous 1 à 5 jours ouvrés, week-ends et jours fériés exclus.
Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur ou la destination.
DZ Store ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur, aux douanes ou à tout événement indépendant de sa volonté.
Le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de la commande. En cas d'erreur de saisie entraînant un retour ou une impossibilité de livraison, les frais de réexpédition resteront à la charge du client.
## 7. Droit de rétractation, retours et remboursements
Les modalités de retour sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique notamment pas :
- aux denrées alimentaires ;
- aux produits périssables ;
- aux produits ouverts, utilisés ou descellés ;
- aux produits personnalisés ;
- aux produits dont l'hygiène ne permet pas la revente après ouverture.
Les frais de retour restent à la charge du client, **sauf erreur imputable à DZ Store** (y compris en cas de remplacement effectué en dehors du cadre prévu à l'article 2 bis), auquel cas les frais de retour sont pris en charge par DZ Store.
Aucune étiquette de retour n'est fournie par défaut, sauf dans les cas où DZ Store est à l'origine de l'erreur.
## 8. Produit endommagé ou erreur de préparation
En cas de réception d'un produit endommagé ou d'une erreur dans votre commande **non couverte par le mécanisme de remplacement prévu à l'article 2 bis**, vous devez contacter DZ Store dans un délai maximum de 48 heures après réception du colis.
Votre demande devra être accompagnée de :
- photographies des colis ;
- photographies du ou des produits concernés.
Après vérification, DZ Store pourra proposer, selon la situation :
- un remboursement ;
- un remplacement ;
- ou toute autre solution adaptée.
## 9. Responsabilité
DZ Store ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, pertes financières, ou de tout autre préjudice résultant de l'utilisation des produits commercialisés.
Le client demeure responsable de l'utilisation conforme des produits achetés.
## 10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
## 11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les juridictions territorialement compétentes seront déterminées par les règles du droit français.